Marque expirée - Marque en non vigueur

S SIMECA SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC
“ SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC ” en abrégé “ SIMECA ”, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99831191
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2019

Présentation de la marque S SIMECA SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC ” en abrégé “ SIMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SIMECA SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC ” en abrégé “ SIMECA domicilié(e) 325 Route du Cammas Zone Artisanale - 46110 - VAYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 385 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Laurence BRUS, Société d'Avocats “ AGORAJURIS ” domicilié(e) 1 rue Max Barel La Brégère BOULAZAC - 24759 - TRELISSAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SIMECA SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC est expirée depuis le 20 décembre 2019.


“ SOCIETE DES INDUSTRIES MECANIQUES ET DU CAOUTCHOUC ” en abrégé “ SIMECA ”, Société Anonyme - 325 Route du Cammas Zone Artisanale - 46110 - VAYRAC - France - SIREN 313385700


Maître Marie-Laurence BRUS, Société d'Avocats “ AGORAJURIS ” - 1 rue Max Barel La Brégère BOULAZAC - 24759 - TRELISSAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2441084 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

- pièces en caoutchouc naturel ou synthétique et élastomère, ouvrées et semi-ouvrées. - services de communication par terminaux d'ordinateur.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.