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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Industries calcaires BARTZ
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CARBOGRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOGRAS
Société des Industries calcaires BARTZ S.A

Numéro de dépôt :
93484740
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque CARBOGRAS

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société des Industries calcaires BARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOGRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Industries calcaires BARTZ domicilié(e) 215 Route d'Arras, 62320 BOIS BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Industries Calcaires BARTZ S.A. - France.

La marque CARBOGRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOGRAS est expirée depuis le 21 septembre 2003.


Société des Industries calcaires BARTZ S.A - 215 Route d'Arras, 62320 BOIS BERNARD - France - SIREN 711520920


Société des Industries Calcaires BARTZ S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Carbonate de calcium concassé ou broyé