LE PAYSAN
Présentation de la marque LE PAYSAN
Déposée le 10 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O.) VERNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 10 août 1994.
SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O.) VERNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03