JEAN BART
Présentation de la marque JEAN BART
Déposée le 8 février 1980 par SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN BART est expirée depuis le 8 février 1990.
SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035