Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE DEPSY
SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O.)

Numéro de dépôt :
1024389
Date de dépôt :
04/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FONTAINE DEPSY

Déposée le 4 août 1977 par SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONTAINE DEPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O.), domicilié(e) (S.A.), 72170 Vernie. - France.

La marque FONTAINE DEPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FONTAINE DEPSY est expirée depuis le 4 août 1987.

SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O a également déposé les autres marques suivantes : QUEIROS , FRUJU , FARLIGHT , EXQUICIDRE SIAO , DE TALBOT , SIAO , SIAO SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L OUEST , VIEIL ALAMBIC , GUILLAUME LE CONQUERANT , NADA


SOCIETE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE L'OUEST (S.I.A.O.) - (S.A.), 72170 Vernie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Produits diététiques pour enfants et malades.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.Pâtes de fruits et poudres de fruits.Produits agricoles, horticoles, fruits et légumes frais, substances alimentaires pour les animaux.Boissons alimentaires sans alcool, bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, jus de fruits, nectars, concentrés de fruits, préparations pour faire des boissons, concentrés de jus de fruits.Toutes boissons alimentaires avec alcool, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.