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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Iles du Pacifique et des Antilles
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COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION
Société des Iles du Pacifique et des Antilles, SAS

Numéro de dépôt :
3963527
Date de dépôt :
24/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2022
COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION de Société des Iles du Pacifique et des Antilles

Présentation de la marque COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Iles du Pacifique et des Antilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Iles du Pacifique et des Antilles domicilié(e) 17 rue de Verdun, BP 670 - 98845 - nouméa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Iles du Pacifique et des Antilles, M. Geoffroy BROUDEHOUX domicilié(e) 17 rue de Verdun, BP 670 - 98845 - nouméa - France.

La marque COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSI MOBILIER - LUMINAIRE - DECORATION est expirée depuis le 24 novembre 2022.


Société des Iles du Pacifique et des Antilles, SAS - 17 rue de Verdun, BP 670 - 98845 - nouméa - France


Société des Iles du Pacifique et des Antilles, M. Geoffroy BROUDEHOUX - 17 rue de Verdun, BP 670 - 98845 - nouméa - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.