Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL MARCEL PROUST
SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES

Numéro de dépôt :
4591052
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
HOTEL MARCEL PROUST de SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES

Présentation de la marque HOTEL MARCEL PROUST

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL MARCEL PROUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES domicilié(e) 16 PLACE DELILLE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES, Monsieur JACKY LETERTRE domicilié(e) 16 PLACE DELILLE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque HOTEL MARCEL PROUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL MARCEL PROUST arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL GUY DE MAUPASSANT , HOTEL LITTERAIRE JULES VERNE , HOTEL LITTERAIRE MARCEL PROUST , HOTEL LITTERAIRE GUY DE MAUPASSANT


SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES - 16 PLACE DELILLE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


SOCIETE DES HOTELS LITTERAIRES, Monsieur JACKY LETERTRE - 16 PLACE DELILLE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet partiel n°795123 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Réservation de logements temporaires.