Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES HOTELS CONCORDE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1520691
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1999
Marque figurative de SOCIETE DES HOTELS CONCORDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES HOTELS CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES HOTELS CONCORDE domicilié(e) 58, boulevard Gouvion Saint-Cyr, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520691.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 1999.

SOCIETE DES HOTELS CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS CONCORDE C , H GRAND HOTEL DE LA REINE , CAFE 2 , MAILLOT , C LE CRILLON PARIS , TOP CLUB , CONCORDE , TOP CLUB HOTEL LA FAYETTE PARIS , LA FAYETTE , (Marque figurative) , CRILLON PLACE DE LA CONCORDE


SOCIETE DES HOTELS CONCORDE, société anonyme - 58, boulevard Gouvion Saint-Cyr, 75017 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).