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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES HERITIERS DE JULES MARAVAL
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LE FIL DPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FIL DPA
SOCIETE DES HERITIERS DE JULES MARAVAL, Société Anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1555992
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999
LE FIL DPA de SOCIETE DES HERITIERS DE JULES MARAVAL

Présentation de la marque LE FIL DPA

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES HERITIERS DE JULES MARAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FIL DPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES HERITIERS DE JULES MARAVAL domicilié(e) 92, rue Soeur Audenet à, 81101 CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque LE FIL DPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 23 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FIL DPA est expirée depuis le 19 octobre 1999.


SOCIETE DES HERITIERS DE JULES MARAVAL, Société Anonyme ayant son siège social - 92, rue Soeur Audenet à, 81101 CASTRES - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].