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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE
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LE P'TIT PALOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE P'TIT PALOIS
SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95589547
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2015

Présentation de la marque LE P'TIT PALOIS

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT PALOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE domicilié(e) Rue Walter Scott,33600 PESSAC (dossier no 2297697) - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 911 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2297697) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT PALOIS est expirée depuis le 20 septembre 2015.

SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT SAINTAIS , LE P TIT BEARNAIS , LES PETITES ANNONCES DU LOT & GARONNE , LANDES HEBDO , PAU HEBDO , "ANGOULEME HEBDO" , Via 48 Vente info achat , Via 44 Vente info achat , Via 37 Vente info achat , Via 29 Vente info achat


SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Rue Walter Scott,33600 PESSAC (dossier no 2297697) - 33600 - France - SIREN 312911167


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2297697) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297697 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Edition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement