Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P TIT ORTHEZIEN
SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE (S3G) Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3122916
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2011
LE P TIT ORTHEZIEN de SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE (S3G

Présentation de la marque LE P TIT ORTHEZIEN

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE (S3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P TIT ORTHEZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE (S3G domicilié(e) dont le siège social est rue Walter Scott à, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 911 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S3G - France.

La marque LE P TIT ORTHEZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT ORTHEZIEN est expirée depuis le 26 septembre 2011.

SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE (S3G a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT SAINTAIS , LE P TIT BEARNAIS , LES PETITES ANNONCES DU LOT & GARONNE , LANDES HEBDO , PAU HEBDO , "ANGOULEME HEBDO" , Via 48 Vente info achat , Via 44 Vente info achat , Via 37 Vente info achat , Via 29 Vente info achat


SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE (S3G) Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - dont le siège social est rue Walter Scott à, 33600 PESSAC - France - SIREN 312911167


S3G - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.