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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE à Directoire et CS
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LE P'TIT BERGERACOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BERGERACOIS
SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE SA à Directoire et CS

Numéro de dépôt :
96605033
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque LE P'TIT BERGERACOIS

Déposée le 4 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE à Directoire et CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT BERGERACOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE à Directoire et CS domicilié(e) Rue Walter Scott - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 911 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S3G domicilié(e) Rue Walter Scott, BP 40 - 33602 - PESSAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT BERGERACOIS est expirée depuis le 11 avril 2016.

SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE à Directoire et CS a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT SAINTAIS , LE P TIT BEARNAIS , LES PETITES ANNONCES DU LOT & GARONNE , LANDES HEBDO , PAU HEBDO , "ANGOULEME HEBDO" , Via 48 Vente info achat , Via 44 Vente info achat , Via 37 Vente info achat , Via 29 Vente info achat


SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE SA à Directoire et CS - Rue Walter Scott - 33600 - PESSAC - France - SIREN 312911167


S3G - Rue Walter Scott, BP 40 - 33602 - PESSAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 17 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442659 - Publication au BOPI 2006-10-17

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2333565 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Edition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement