Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT PALOIS
SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET DE GASCOGNE (S3G), Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1326715
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque LE P'TIT PALOIS

Déposée le 14 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET DE GASCOGNE (S3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE P'TIT PALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET DE GASCOGNE (S3G domicilié(e) dont le siège social est rue Walter Scott, 33600 PESSAC (dossier no 2055144) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 911 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S3G domicilié(e) (dossier no 2055144) - France.

La marque LE P'TIT PALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT PALOIS est expirée depuis le 20 septembre 2005.

SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET DE GASCOGNE (S3G a également déposé les autres marques suivantes : "SAINTONGE CONTACT" , "LE PAYS BASQUE EN VACANCES" , EDI G , FOOT 40 , STOP SELECTIONS , Refleximmo , Reflex Madame , Reflex TV , "P'TIT SAINTONGEAIS" , "LE P'TIT VILLENEUVOIS"


SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET DE GASCOGNE (S3G), Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - dont le siège social est rue Walter Scott, 33600 PESSAC (dossier no 2055144) - France - SIREN 312911167


S3G - (dossier no 2055144) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1995 n°2055144 - Publication au BOPI 1995-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Journaux, périodiques, papiers, imprimés.Publicité et affaires. Agences de presses et d'information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.