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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L'OUEST
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ROYAL MASCARA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL MASCARA
SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L'OUEST, EURL

Numéro de dépôt :
4224947
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
ROYAL MASCARA de SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L\'OUEST

Présentation de la marque ROYAL MASCARA

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL MASCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L'OUEST domicilié(e) 42 Zone Industrielle III, Sidi Chahmi - 31000 - ORAN - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ROYAL MASCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MASCARA arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : DEHIA , RAIS , BORDJ EL AMIR , SAHARA ROSE DES SABLES , SAINT-AUGUSTIN , LES CONFESSIONS DE SAINT AUGUSTIN , DOMAINE DU MANAR


SOCIETE DES GRANDS CRUS DE L'OUEST, EURL - 42 Zone Industrielle III, Sidi Chahmi - 31000 - ORAN - Algérie


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, Vins de provenance algérienne de catégorie supérieure, à savoir vins d'appellation d'origine protégée.