Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS
/
VIN DU BON PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU BON PALAIS
SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS

Numéro de dépôt :
1079739
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Arras

Présentation de la marque VIN DU BON PALAIS

Déposée le 13 juin 1978 par SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Arras), la marque française « VIN DU BON PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS domicilié(e) (S.A.) 45, rue d'Amiens - 62000 ARRAS - France.

La marque VIN DU BON PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIN DU BON PALAIS est expirée depuis le 13 juin 1988.

SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : CEP ROYAL , ROCVAL , KELDEC , GAIRELAIS , LEYANDRY , CHAMBELLAN , CANTE , PEL ROY , LE CHAMBRIER , BELIMIR


SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS - (S.A.) 45, rue d'Amiens - 62000 ARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Vin de table des différents pays de la Communauté Européenne 11ème/00 vol.