SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1445070
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1998
Présentation de la marque FRULEG
Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRULEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE domicilié(e) 29, rue de Courcelles, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque FRULEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE, société anonyme - 29, rue de Courcelles, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183867 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 11 février 1992 - Transmission de propriété n°60081 - Publication au BOPI 1992-02-11
Inscription - Changement d'adresse n°41925 - Publication au BOPI
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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