Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE
/
CAP NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NORD
SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1528524
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque CAP NORD

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CAP NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NORD est expirée depuis le 3 mai 1999.

SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAP NORD , PONTHEVIS , PONTHEVIS , DE VIVEYRAC , BRUTHER , QUICK IN , FRU LEG , DE VIVEYRAC , RIO PRETO , PRIM QUICK


SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INNO-FRANCE, société anonyme - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183867 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 11 février 1992 - Transmission de propriété n°60081 - Publication au BOPI 1992-02-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves