Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVDALL
Société des Fours à Chaux, SAS

Numéro de dépôt :
3675440
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
PAVDALL de Société des Fours à Chaux

Présentation de la marque PAVDALL

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Fours à Chaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVDALL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Fours à Chaux domicilié(e) 42 Boulevard Gaston Ramon - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 200 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Fours à Chaux domicilié(e) 42 Boulevard Gaston Ramon - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVDALL est expirée depuis le 10 septembre 2019.

Société des Fours à Chaux a également déposé les autres marques suivantes : PAVE ANJOU


Société des Fours à Chaux, SAS - 42 Boulevard Gaston Ramon - 49000 - ANGERS - France - SIREN 057200800


Société des Fours à Chaux - 42 Boulevard Gaston Ramon - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.