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Marques déposées par Société des Forges de Clairvaux
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PANECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANECLAIR
Société des Forges de Clairvaux

Numéro de dépôt :
938514
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANECLAIR

Déposée le 21 novembre 1975 par Société des Forges de Clairvaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Forges de Clairvaux domicilié(e) (soc. an.), 6, rue de Léningrad, Paris. - France.

La marque PANECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PANECLAIR est expirée depuis le 21 novembre 1985.


Société des Forges de Clairvaux - (soc. an.), 6, rue de Léningrad, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Profilés métalliques pliés à froid, laminés à chaud, étirés ou filés, ayant pour usage la réalisation de charpente et ossature métallique.