Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABLAL
SOCIETE DES FONDERIES D'USSEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1477363
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1998

Présentation de la marque STABLAL

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES FONDERIES D'USSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABLAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES FONDERIES D'USSEL domicilié(e) 23, rue Balzac, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque STABLAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABLAL est expirée depuis le 13 juillet 1998.

SOCIETE DES FONDERIES D'USSEL a également déposé les autres marques suivantes : ULTRAL


SOCIETE DES FONDERIES D'USSEL, Société anonyme - 23, rue Balzac, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Alliage brut ou mi-ouvré, alliage d'aluminium à faible coefficient de dilatation thermique, alliage à conductivité thermique élevée, alliage destiné à des produits moulés notamment des drains et des supports.