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Marques déposées par SOCIETE DES FETES DE SAINT DIE
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SD LE BONHOMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SD LE BONHOMME
SOCIETE DES FETES DE SAINT DIE

Numéro de dépôt :
1223458
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002
SD LE BONHOMME de SOCIETE DES FETES DE SAINT DIE

Présentation de la marque SD LE BONHOMME

Déposée le 2 décembre 1982 par SOCIETE DES FETES DE SAINT DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SD LE BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES FETES DE SAINT DIE, domicilié(e) Association déclarée Loi de 1901, 88107 SAINT-DIE (dossier no 2009277) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER domicilié(e) (dossier no 2009277) - France.

La marque SD LE BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SD LE BONHOMME est expirée depuis le 2 décembre 2002.


SOCIETE DES FETES DE SAINT DIE - Association déclarée Loi de 1901, 88107 SAINT-DIE (dossier no 2009277) - France


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - (dossier no 2009277) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1992 n°2009277 - Publication au BOPI 1992-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.