Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITAN
Numéro de dépôt :
1717277
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
AUXONNE
Date d'expiration :
17/02/1999
Présentation de la marque TITAN
Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Société des explosifs TITANITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 17 février 1999.
Société des explosifs TITANITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23