Marque expirée - Marque en non vigueur

SYLVALLIANCE
Société des Exploitations Forestières BARILLET, SAS

Numéro de dépôt :
99797670
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2019

Présentation de la marque SYLVALLIANCE

Déposée le 7 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Exploitations Forestières BARILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVALLIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Exploitations Forestières BARILLET domicilié(e) 12 Rue du Petit Hameau - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 480 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEF BARILLET, M Jacques BARILLET domicilié(e) 12 Rue du Petit Hameau - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYLVALLIANCE est expirée depuis le 7 juin 2019.


Société des Exploitations Forestières BARILLET, SAS - 12 Rue du Petit Hameau - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France - SIREN 085480119


SEF BARILLET, M Jacques BARILLET - 12 Rue du Petit Hameau - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France


Demande de renouvellement le 17 juin 2009 n°2410544 - Publication au BOPI 2009-06-17

Demande de renouvellement le 31 mars 2009 n°2403180 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410682 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516328 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Produits d'isolation et second oeuvre à savoir : laine de verre, laine de roche, polystyrène, polyuréthane, doublage isolant, plaques de plâtre, plafonds suspendus. Bois et dérivés à savoir : panneaux bruts et revêtus, menuiseries intérieures et extérieures non métalliques, bois rabotés/parquets, bois bruts pour menuiserie et charpente. Meubles et postformés à savoir : panneaux stratifiés replaqués et épousant un support galbé ou cintré pour plan de toilette, plan de travail. Jeux en bois d'extérieur. Publicité. Scierie et raboterie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.