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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois (SEVL
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PATURAGES ET TRADITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATURAGES ET TRADITIONS
Société des expéditeurs de viandes lodévois (SEVL) S.A.

Numéro de dépôt :
98735103
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque PATURAGES ET TRADITIONS

Déposée le 29 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois (SEVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES ET TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois (SEVL domicilié(e) Route de la gare, 34800 ASPIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque PATURAGES ET TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATURAGES ET TRADITIONS est expirée depuis le 29 mai 2008.

Société des expéditeurs de viandes lodévois (SEVL a également déposé les autres marques suivantes : LES SALAGUETTES , (Marque figurative)


Société des expéditeurs de viandes lodévois (SEVL) S.A. - Route de la gare, 34800 ASPIRAN - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Viandes de boucherie, viandes de porc, viandes de volaille, mets à base de viandes, saucisses, saucissons, jambons, salaisons, lard, pâtés de foies, tripes volailles vivantes. Ces produits étant issus d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.