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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES
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masalledebains.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

masalledebains.com
SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES, SARL

Numéro de dépôt :
3652060
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
masalledebains.com de SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES

Présentation de la marque masalledebains.com

Déposée le 20 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « masalledebains.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES domicilié(e) RN 193 Lieu dit Ceppe - 20620 - BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 230 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES domicilié(e) RN 193 Lieu dit Ceppe - 20620 - BIGUGLIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque masalledebains.com est expirée depuis le 20 mai 2019.


SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES, SARL - RN 193 Lieu dit Ceppe - 20620 - BIGUGLIA - France - SIREN 303230296


SOCIETE DES ETS ORSINI ART & STYLES - RN 193 Lieu dit Ceppe - 20620 - BIGUGLIA - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.