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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO 
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TORTILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORTILL
SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO ”, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3276435
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/02/2024
TORTILL de SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO 

Présentation de la marque TORTILL

Déposée le 27 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TORTILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO  domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque TORTILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORTILL est expirée depuis le 27 février 2024.

SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO  a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'AILLEURS , Happiz Sweet , (Marque figurative) , PIZZA BISTROT , LE MEGA , (Marque figurative) , PALME DE LEMOTION , (Marque figurative) , VITAO , MOELLISSIMO


SOCIETE DES ETS BOUGRO “ SODEBO ”, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561609 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, salaisons, jambons, plats cuisinés à base de légumes, de poissons, de viande. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, crêpes et galettes, sandwiches. Plats cuisinés à base de pâte, pâte alimentaire ou de riz ; pizzas, quiches, feuilletés, roulés, tartes salées et sucrées, croque-monsieur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.