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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4111185
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2024
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111185.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 août 2024.

SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'AILLEURS , Happiz Sweet , (Marque figurative) , PIZZA BISTROT , LE MEGA , PALME DE LEMOTION , (Marque figurative) , VITAO , MOELLISSIMO , SODEBO TWIST & WRAP


SOCIETE DES ETS BOUGRO SODEBO, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 547350249


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;

Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles.