Marque renouvelée - Marque en vigueur

COOL BOX BY SODEB'O
SOCIETE DES ETS BOUGRO "SODEBO", Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3731845
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/04/2030
COOL BOX BY SODEB\'O de SOCIETE DES ETS BOUGRO \

Présentation de la marque COOL BOX BY SODEB'O

Déposée le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO "SODEBO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « COOL BOX BY SODEB'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETS BOUGRO "SODEBO" domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque COOL BOX BY SODEB'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOL BOX BY SODEB'O arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

SOCIETE DES ETS BOUGRO "SODEBO" a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'AILLEURS , Happiz Sweet , (Marque figurative) , PIZZA BISTROT , LE MEGA , (Marque figurative) , PALME DE LEMOTION , (Marque figurative) , VITAO , MOELLISSIMO


SOCIETE DES ETS BOUGRO "SODEBO", Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 547350249


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543183 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549530 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 1 août 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580295 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746968 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Viande, volaille et gibier ; charcuterie et salaisons ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; plats à base de viande, de poisson, de légumes et/ou de fruits.

Riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; plats cuisinés à base de pâte, de riz, de céréales ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; feuilletés ; roulés ; croques monsieur ; tartes salées et sucrées ; crêpes ; galettes.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Gestion des affaires commerciales ; Services de vente au détail de produits alimentaires et de produits traiteur ; démonstration de produits ;

Distribution (livraison) de produits alimentaires ; transport de produits alimentaires et de produits traiteur.