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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL
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T CITADINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T CITADINE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1230972
Date de dépôt :
21/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1993
T CITADINE de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL

Présentation de la marque T CITADINE

Déposée le 21 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T CITADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL domicilié(e) 63120 COURPIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque T CITADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CITADINE est expirée depuis le 21 mars 1993.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAR


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TEILHOL société à responsabilité limitée - 63120 COURPIERE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Véhicules automobiles.