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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROLLET
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JACQUES FERNÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES FERNÉ
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROLLET (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1308311
Date de dépôt :
06/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1995

Présentation de la marque JACQUES FERNÉ

Déposée le 6 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES FERNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROLLET domicilié(e) 52, avenue de Condé, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque JACQUES FERNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES FERNÉ est expirée depuis le 6 mai 1995.


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROLLET (Société à Responsabilité Limitée) - 52, avenue de Condé, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Aménagements de vitrines, meubles formés d'éléments assemblés et ayant des étagères en glace; meubles.