PAVE ROYAL
Présentation de la marque PAVE ROYAL
Déposée le 12 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE ROYAL est expirée depuis le 12 février 1996.
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RERO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30