Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ELEGANCE N'A PAS DE TAILLE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MAILLET – SEDEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3042871
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2030

Présentation de la marque L'ELEGANCE N'A PAS DE TAILLE

Déposée le 25 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MAILLET – SEDEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ELEGANCE N'A PAS DE TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MAILLET – SEDEM domicilié(e) 6 rue de la Croix des Maréchaux, 85670 FALLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque L'ELEGANCE N'A PAS DE TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ELEGANCE N'A PAS DE TAILLE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2030.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MAILLET – SEDEM a également déposé les autres marques suivantes : telmail


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MAILLET – SEDEM, Société par actions simplifiée - 6 rue de la Croix des Maréchaux, 85670 FALLERON - France - SIREN 487080368


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Inscription le 16 novembre 2004 - Changement de nature juridique n°402798 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432613 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750851 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Vêtements, chaussures, chapellerie.