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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE
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NOVASEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVASEM
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98720659
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2018

Présentation de la marque NOVASEM

Déposée le 2 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVASEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE domicilié(e) 3 Grande Rue,70210 POLAINCOURT ET CLAIREFONTAINE (dossier no 2352072) - 70210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 070 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2352072) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVASEM est expirée depuis le 2 mars 2018.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBEAR , QUIVOGNE , COMPACT + , MAXICULTEUR , DISKATOR , PREPARATOR , QUIVOGNE , ROLLMOT


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE société par actions simplifiée - 3 Grande Rue,70210 POLAINCOURT ET CLAIREFONTAINE (dossier no 2352072) - 70210 - France - SIREN 816070882


LERNER INTERNATIONAL - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2352072) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2007 n°2352072 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Machines et machines-outils pour l'agriculture ; machines agricoles et leurs parties constitutives ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) et leurs parties constitutives ; herses, appareils et instruments (autres que ceux entraînés manuellement) pour la préparation du sol et l'ensemencement. Véhicules agricoles et attelages de véhicules agricoles ; attelages de véhicules agricoles pour la préparation du sol et l'ensemencement. Entretien et réparation de véhicules agricoles et d'attelages de véhicules agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.