Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSCALMAG
Numéro de dépôt :
1003335
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PHOSCALMAG
Déposée le 9 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LECHEVALIER fleury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSCALMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOSCALMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PHOSCALMAG est expirée depuis le 9 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005