Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALITE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEBRET-SEDEL (S.A.), rue des Cinq Frères Robinet, 61600 LA FERTE MACE.

Numéro de dépôt :
1218190
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1992

Présentation de la marque REGALITE

Déposée le 8 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEBRET-SEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEBRET-SEDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque REGALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEBRET-SEDEL a également déposé les autres marques suivantes : MAUERROC , MAUER TANKERS , LEBRET SEDEL , ENDUIROC , CIPOROUTE , MAUER SCHUTZ , STRATITECHNIQUE , MAUER , SEDEL , MAUER ROC


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEBRET-SEDEL (S.A.), rue des Cinq Frères Robinet, 61600 LA FERTE MACE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription - Changement de dénomination n°41439 - Publication au BOPI 1983-12

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.