Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIENNA
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98748834
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2008

Présentation de la marque SIENNA

Déposée le 3 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIENNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 79-81 BD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe DANIEL Gérant sté des Etablissements L. DANIEL - France.

La marque SIENNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIENNA est expirée depuis le 3 septembre 2008.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MAT DOUCEUR , INTERIEUR SOLEIL , PIERRES DE FRANCE , GARD A9 , MAT ATTITUDE


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL S.A.R.L. - 79-81 BD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 302494505


Mr Philippe DANIEL Gérant sté des Etablissements L. DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Enduit de décoration intérieure.