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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL
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MAT DOUCEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAT DOUCEUR
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL SARL

Numéro de dépôt :
3596241
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
MAT DOUCEUR de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL

Présentation de la marque MAT DOUCEUR

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT DOUCEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT DOUCEUR est expirée depuis le 1 septembre 2018.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : INTERIEUR SOLEIL , PIERRES DE FRANCE , GARD A9 , MAT ATTITUDE , SIENNA


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL SARL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France - SIREN 302494505


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures).