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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL
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INTERIEUR SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERIEUR SOLEIL
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL SARL

Numéro de dépôt :
98748832
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2018

Présentation de la marque INTERIEUR SOLEIL

Déposée le 3 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERIEUR SOLEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (dossier no 2378539) - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (dossier no 2378539) - 13830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERIEUR SOLEIL est expirée depuis le 3 septembre 2018.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MAT DOUCEUR , PIERRES DE FRANCE , GARD A9 , MAT ATTITUDE , SIENNA


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL SARL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (dossier no 2378539) - 13830 - France - SIREN 302494505


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (dossier no 2378539) - 13830 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2008 n°2378539 - Publication au BOPI 2008-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Enduit de décoration intérieure.