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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL
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GARD A9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARD A9
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3135438
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2011
GARD A9 de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL

Présentation de la marque GARD A9

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARD A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 79-81 BD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PHILIPPE DANIEL, GERANT DE LA STÉ DES ETS L. DANIEL - France.

La marque GARD A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARD A9 est expirée depuis le 6 décembre 2011.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MAT DOUCEUR , INTERIEUR SOLEIL , PIERRES DE FRANCE , MAT ATTITUDE , SIENNA


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL S.A.R.L - 79-81 BD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 302494505


Mr PHILIPPE DANIEL, GERANT DE LA STÉ DES ETS L. DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Produit de traitement antitache pour surfaces poreuses.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.