Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S JEAN
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN DANIEL, S.A au Capital de 310.000 F., 17 rue de Bod Avel, 56500 LOCMINE.

Numéro de dépôt :
1318979
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
23/07/1995
S JEAN de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN DANIEL

Présentation de la marque S JEAN

Déposée le 23 juillet 1985 par SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « S JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN DANIEL, S.A au Capital de 310.000 F., 17 rue de Bod Avel, 56500 LOCMINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL MARIE LOUISE Président Directeur Général de la Société - France.

La marque S JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S JEAN est expirée depuis le 23 juillet 1995.


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN DANIEL, S.A au Capital de 310.000 F., 17 rue de Bod Avel, 56500 LOCMINE. - France


DANIEL MARIE LOUISE Président Directeur Général de la Société - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

VIN DE TABLE 12o5