SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HERBEPIN - LA QUENELLE ROYALE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94512012
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2004
Présentation de la marque MOUSSELINE ROYALE
Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HERBEPIN - LA QUENELLE ROYALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOUSSELINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HERBEPIN - LA QUENELLE ROYALE domicilié(e) Z.A. DU PARDY, 01480 FRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 941 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque MOUSSELINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINE ROYALE est expirée depuis le 16 mars 2004.
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HERBEPIN - LA QUENELLE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : SOUFFLE ROYAL
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HERBEPIN - LA QUENELLE ROYALE Société Anonyme - Z.A. DU PARDY, 01480 FRANS - France - SIREN 322941279
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Plats cuisinés, soufflés, mousses, notamment à base de volailles, poissons.Quenelles, mousses, semoules, préparations à base de céréales et/ ou de farines, plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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