Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEGULITE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GOUTTE-TOQUET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1161068
Date de dépôt :
28/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TEGULITE

Déposée le 28 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GOUTTE-TOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEGULITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GOUTTE-TOQUET domicilié(e) 65 à 71, Rue René Légé, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque TEGULITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TEGULITE est expirée depuis le 28 janvier 1991.


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GOUTTE-TOQUET (société anonyme) - 65 à 71, Rue René Légé, 92700 COLOMBES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Rouleaux et panneaux préfabriqués, plus spécialement destinés à la couverture et comme matériaux de construction, lanterneaux d'éclairement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.