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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRARI
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRARI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1468393
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2026
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRARI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRARI domicilié(e) ROUTE DE FONSORBES - 31490 - LEGUEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 799 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468393.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRARI, Société par actions simplifiée - ROUTE DE FONSORBES - 31490 - LEGUEVIN - France - SIREN 309799195


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320575 - Publication au BOPI 2006-08-01

Renouvellement sans limitation n°2075134 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 30 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°690096 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628469 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;fruits et légumes, notamment betteraves, stérilisés sous vide;conserves. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.