Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARTOUCYCLE
Société des Etablissements Emmanuel Cochart

Numéro de dépôt :
950164
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
Charleville-Méziéres

Présentation de la marque GARTOUCYCLE

Déposée le 13 janvier 1976 par Société des Etablissements Emmanuel Cochart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Charleville-Méziéres), la marque française « GARTOUCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Etablissements Emmanuel Cochart domicilié(e) (soc. an.), 16, rue Mme-de-Sévigné, Charleville-Mézières. - France.

La marque GARTOUCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GARTOUCYCLE est expirée depuis le 13 janvier 1986.


Société des Etablissements Emmanuel Cochart - (soc. an.), 16, rue Mme-de-Sévigné, Charleville-Mézières. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Appareil destiné à garer les bicyclettes horizontalement et permettant de les enlever rapidement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.