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Marques déposées par la société SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CROUZAT CONSTANS
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CROUZAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUZAT
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CROUZAT CONSTANS

Numéro de dépôt :
93461261
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque CROUZAT

Déposée le 17 mars 1993 par la société SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CROUZAT CONSTANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « CROUZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CROUZAT CONSTANS domicilié(e) Avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 333 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NAUDAN Catherine née VERGNES Cabinet comptable SUD EXPERT CONSEIL - France.

La marque CROUZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUZAT est expirée depuis le 17 mars 2003.


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CROUZAT CONSTANS - Avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 322333543


Mme NAUDAN Catherine née VERGNES Cabinet comptable SUD EXPERT CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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