Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES VIEUX MARC EGRAPPE DE BOURGOGNE DAMES HUGUETTE
Société des Etablissements Cartron Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97690834
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque TRES VIEUX MARC EGRAPPE DE BOURGOGNE DAMES HUGUETTE

Déposée le 7 août 1997 par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRES VIEUX MARC EGRAPPE DE BOURGOGNE DAMES HUGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements Cartron domicilié(e) 25, rue du Docteur Louis Legrand, 21700 Nuits-Saint-Georges - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry de Mercey Avocat à la Cour - France.

La marque TRES VIEUX MARC EGRAPPE DE BOURGOGNE DAMES HUGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRES VIEUX MARC EGRAPPE DE BOURGOGNE DAMES HUGUETTE est expirée depuis le 7 août 2007.

Société des Etablissements Cartron a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


Société des Etablissements Cartron Société Anonyme - 25, rue du Docteur Louis Legrand, 21700 Nuits-Saint-Georges - France - SIREN 035780253


Henry de Mercey Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Très vieux Marc de Bourgogne