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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron
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TITELOUZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TITELOUZE
Société des Etablissements Cartron, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96621396
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque TITELOUZE

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITELOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAMY Barbro domicilié(e) 54 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque TITELOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITELOUZE arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

Société des Etablissements Cartron a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


Société des Etablissements Cartron, Société par actions simplifiée - 25 rue du Docteur Louis Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 035780253


Mme LAMY Barbro - 54 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311951 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616713 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.