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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des Etablissements Cartron, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3108143
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
Marque en couleurs, figurative de Société des Etablissements Cartron

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis-Legrand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHRIQUI MERCEY domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108143.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 2021.

Société des Etablissements Cartron a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE , CASSIS PARIZOT


Société des Etablissements Cartron, Société par actions simplifiée - 25 rue du Docteur Louis-Legrand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 035780253


SCP CHRIQUI MERCEY - 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465228 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et boissons lactées ou le lait prédomine) ; boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.