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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements CARTRON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des Etablissements CARTRON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1659905
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001
Marque en couleurs, figurative de Société des Etablissements CARTRON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements CARTRON domicilié(e) rue du Docteur Louis-Legrand, 21700 Nuits-Saint-Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry de Mercey - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659905.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société des Etablissements CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


Société des Etablissements CARTRON (société anonyme) - rue du Docteur Louis-Legrand, 21700 Nuits-Saint-Georges - France


Henry de Mercey - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°331323 - Publication au BOPI 2001-09-19

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.