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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON
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LES SAVEURS DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DE BOURGOGNE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SAS

Numéro de dépôt :
93462630
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2023

Présentation de la marque LES SAVEURS DE BOURGOGNE

Déposée le 5 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHRIQUI MERCEY domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque LES SAVEURS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SAVEURS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 5 avril 2023.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , CASSIS PARIZOT


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SAS - 25 rue du Docteur Louis Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 035780253


SCP CHRIQUI MERCEY - 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240235 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524882 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres; boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.